Plan de certification ISO 14001

Ce que contient le modèle

Un organisme certificateur accrédité évalue un SME en deux visites séparées par un intervalle obligatoire, et il échantillonne des enregistrements qui n’existent que si le système a réellement fonctionné. Les barres traduisent ces deux réalités :

Domaine d’application, contexte et diagnostic d’écart, Périmètre du SME, enjeux internes et externes, parties intéressées, diagnostic d’écart au regard de la norme, politique environnementale, et choix de l’organisme certificateur accrédité par le COFRAC, c’est à ce moment que les deux dates d’audit se réservent. Jalon : périmètre et politique approuvés.
Analyse environnementale et obligations de conformité, Le cœur du plan : identification des aspects environnementaux sur l’ensemble des activités, évaluation de leur significativité selon une méthode documentée, et construction en parallèle du registre des obligations légales et autres, arrêté préfectoral d’autorisation ou d’enregistrement ICPE lorsque le site est classé, autorisations de rejet, obligations déchets et responsabilité élargie du producteur, entretenu par une veille réglementaire datée. Jalon : analyse environnementale et registre des obligations approuvés.
Objectifs, cibles et programmes, Des objectifs dérivés des aspects significatifs et des obligations, avec cibles, indicateurs, moyens et responsables nommés, et non des intentions rédigées avant que les registres n’existent. Jalon : objectifs et programmes validés.
Maîtrise opérationnelle et situations d’urgence, Procédures de maîtrise opérationnelle pour les aspects significatifs, gestion des déchets, des rejets et des émissions, maîtrise des fournisseurs et des entreprises extérieures, compétence et sensibilisation du personnel, et l’exercice de situation d’urgence, un exercice de confinement de pollution accidentelle, par exemple. Jalon : maîtrise opérationnelle en place.
Fonctionnement, surveillance et accumulation des enregistrements, La phase qui ne se comprime pas : faire tourner le SME assez longtemps pour que les données de surveillance, les évaluations de conformité, les registres de déchets et un exemple réel de maîtrise des changements existent effectivement. Jalon : enregistrements de surveillance disponibles.
Audit interne, revue de direction et audit en deux étapes, L’audit interne, ses non-conformités et les actions correctives, la revue de direction, puis l’étape 1, l’intervalle de traitement des écarts, et l’étape 2. Jalon : certificat délivré.

Qui utilise ce modèle

Les responsables environnement, les référents HSE et les équipes développement durable s'en servent pour obtenir la certification ISO 14001. Il part d'un registre des aspects et impacts, passe par les obligations de conformité, les objectifs et les enregistrements d'exploitation, jusqu'aux audits d'étape 1 et 2, offrant un parcours réaliste adapté aux industriels comme aux entreprises de services qui préparent leur organisme certificateur.

L’analyse environnementale est le document que l’auditeur ouvrira en premier, et si elle est mince tout le reste du système s’effondre avec elle. Elle doit couvrir les conditions normales, dégradées et d’urgence, et la cotation de significativité doit reposer sur une méthode que vous pouvez expliquer plutôt que sur une couleur choisie par quelqu’un. Le registre des obligations de conformité est le second document porteur : il recense les autorisations, arrêtés préfectoraux, prescriptions et engagements qui vous sont applicables, et la norme exige d’évaluer périodiquement votre conformité au regard de ce registre, l’évaluation doit donc avoir eu lieu avant l’étape 2, et non être planifiée après.

Comment l’adapter

Choisissez l’organisme certificateur tôt et figez la date d’étape 2 ; tout ce qui précède devient un compte à rebours plutôt qu’une estimation.
Éclatez les lignes d’identification des aspects en une ligne par site, par procédé ou par activité, une ligne unique masque l’effort réel.
Laissez au moins six semaines entre l’étape 1 et l’étape 2 pour que les écarts relevés à l’étape 1 puissent réellement être soldés.
Allongez la phase de fonctionnement si certaines de vos obligations s’évaluent annuellement : il vous faut au moins un cycle de preuves.
Ajoutez des lignes pour les renouvellements d’autorisation et les inspections de l’inspection des installations classées qui tombent dans la fenêtre, puisqu’elles mobilisent les mêmes personnes.
Si vous visez aussi l’enregistrement EMAS, ajoutez les lignes propres au règlement européen, déclaration environnementale validée par un vérificateur et enregistrement auprès de l’autorité compétente, sans les fondre dans les barres ISO 14001 : ce sont deux dispositifs distincts.
Ajoutez l’audit de surveillance de la première année pour que le SME reste doté de moyens une fois le certificat obtenu.

Conseils de planification

Construisez les registres avant les objectifs. Des objectifs rédigés d’abord visent presque toujours des aspects non significatifs, et l’auditeur vous demandera comment vous avez décidé.
Couvrez les conditions dégradées et d’urgence. Démarrage, arrêt, déversement accidentel et incendie sont les scénarios où la plupart des analyses environnementales sont visiblement incomplètes.
Menez une véritable évaluation de conformité. La norme attend une évaluation périodique au regard de votre registre d’obligations, avec des enregistrements, pas une déclaration affirmant que vous êtes conforme.
Faites l’exercice d’urgence avant l’étape 2. C’est l’une des rares preuves que vous pouvez programmer au lieu d’attendre.
Tenez la veille réglementaire à jour et datée. Une veille dont la dernière mise à jour remonte à dix-huit mois est un écart en soi, indépendamment de votre conformité réelle.
Gardez ISO 14001, ISO 9001 et ISO 27001 distinctes. Elles partagent la même structure de haut niveau et peuvent être auditées ensemble, mais ce sont trois certifications accréditées séparées, aux contenus différents : environnement, qualité et sécurité de l’information respectivement.

Ce modèle est en français. Les pages associées non encore traduites s’ouvrent en anglais.

Questions fréquentes

Combien de temps faut-il pour obtenir la certification ISO 14001 ?

Couramment neuf à quinze mois en partant de zéro. Le modèle retient environ treize mois. Les parties qui résistent à la compression sont le travail d’analyse environnementale et de registre des obligations en amont, et la période de fonctionnement qui produit les enregistrements de surveillance en aval.

Qu’est-ce que l’analyse environnementale ?

Un inventaire structuré des façons dont vos activités, produits et services interagissent avec l’environnement, émissions, rejets, déchets, consommation de ressources, usage des sols, et des impacts qui en résultent, cotés en significativité dans des conditions normales, dégradées et d’urgence. C’est l’entrée de presque tout le reste du SME, et c’est pourquoi le modèle la place avant les objectifs.

En quoi ISO 14001 diffère-t-elle d’ISO 9001 ?

Elles partagent la même structure de système de management et la même mécanique d’audit en deux étapes, mais le contenu diffère entièrement : ISO 9001 est un système de management de la qualité centré sur les exigences client et la conformité des processus, ISO 14001 est un système de management environnemental bâti sur les aspects environnementaux et les obligations de conformité. Voyez le plan de certification ISO 9001 si vous visez les deux.

Quelle différence entre ISO 14001 et l’EMAS ?

ISO 14001 est une norme internationale certifiée par un organisme accrédité. L’EMAS est le système européen de management et d’audit environnemental : il reprend les exigences d’ISO 14001, y ajoute une déclaration environnementale publique validée par un vérificateur et une évaluation de la conformité réglementaire plus explicite, et se conclut par un enregistrement auprès de l’autorité compétente plutôt que par un certificat. Ce sont deux dispositifs complémentaires, pas deux noms pour la même chose.

Peut-on certifier ISO 14001 et ISO 27001 ensemble ?

Elles peuvent être auditées lors d’une visite intégrée et partagent la structure des chapitres, mais ce sont des certifications accréditées séparées, avec des certificats et des périmètres distincts. Le plan de certification ISO 27001 couvre le volet sécurité de l’information ; ne supposez pas que les preuves de l’une satisfont l’autre.

Que se passe-t-il entre l’étape 1 et l’étape 2 ?

L’étape 1 est une revue documentaire et de maturité, et elle relève presque toujours des constats, le plus souvent une analyse environnementale incomplète ou une évaluation de conformité qui n’a pas été faite. L’étape 2 est l’audit complet du fonctionnement du SME. Le modèle laisse une fenêtre d’actions correctives entre les deux, parce que l’étape 2 ne sera pas concluante tant que les constats de l’étape 1 ne sont pas soldés.

Le modèle ISO 14001 est-il gratuit ?

Oui. Téléchargements Excel, PowerPoint et CSV gratuits, et édition en ligne gratuite, sans compte ni filigrane.